Déposée le 21 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSPHERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECODEPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSPHERE domicilié(e) 4 Chemin de la Violette, 31240 L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 146 194 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ECOSPHERE - France.
La marque ECODEPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ECOSPHERE - 4 Chemin de la Violette, 31240 L'UNION - France - SIREN 429146194
SARL ECOSPHERE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage) et d'enseignement, matériel d'enregistrement, de transmission, de retransmission de son ou d'images, supports d'enregistrement, magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques, mécanismes pour appareils de prépaie nent, caisses enregistreuses, machines à calculer pour le traitement de l'information et ordinateurs, extincteurs. Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport : bassins (piscines, articles de jeu ou sport), bicyclettes fixes d'entraînement, roulea pour pour bicyclettes d'entraînement, appareils de culture physique, appareils de culturisme, disques pour le sport, jeux d'échecs, échiquiers, byciclettes fixes d'entraînement, engins pour exercices corporels, exerciseurs, extenseurs, crosses de golf, clubs de golfs, appareils de gymnastiques, haltères, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux concus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux de table, jeux électroniques autres que ceux concus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévison, modèles réduits de véhicules, ours en peluche, patins à roulettes, planches à roulettes, rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, jeux de société, tables de billard, tables de billards à prépaiement, décorations d'arbres de Noêl. Services de transmission d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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